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Version du 02 Janvier 2021

1. Propriété du Site

Le présent Site est la propriété de la société PEOPULSE, située 16 avenue de l’agent Sarre, 92700 Colombes, SAS au capital de 100000 euros, enregistrée au RCS de Nanterre sous le numéro 489466474.

Le directeur de la publication du Site est Monsieur Frédéric Bastok, directeur général.

2. Contenu du Site

On entend par Contenu du Site (« Contenu ») la structure générale, les textes, lesimages animées ou non, et les sons dont le Site est composé.

PEOPULSE est propriétaire exclusif de tous les droits de propriété intellectuelle portant tant sur la structure du Site que sur le Contenu, sauf mention expresse contraire.

Toute représentation totale ou partielle de ce Site et de son Contenu, par quelques procédés que ce soient, sans autorisation préalable expresse de PEOPULSE, est illicite au sens de l’article L. 122.4 du Code de la Propriété Intellectuelle et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L. 335-2 et suivants du même code

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3. Loi informatique, fichiers et libertés

Nous vous invitons à consulter notre Politique de protection des données personnelles.

Conformément aux articles 38 et suivants de la Loi « Informatique et Libertés », tout visiteur dispose d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui le concernent. Tout visiteur peut exercer ce droit en adressant un courriel à dpo@peopulse.com.

4. Marques

Les marques figurant sur le Site sont des marques déposées et appartiennent à PEOPULSE. Toute reproduction totale ou partielle de ces marques sans autorisation expresse de PEOPULSE constitue un acte de contrefaçon et est prohibée par l’article L. 713-2 du Code de la propriété intellectuelle.

5. Hébergement du Site

L’hébergement du Site est assuré par Amazon Web Services, 31 place des corolles, 92400 Courbevoie.

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