Mentions légales Peopulse

Bienvenue sur la page des « Mentions légales Peopulse », un espace essentiel pour toute personne souhaitant s’informer sur les aspects juridiques et administratifs de la société Peopulse. Cette page est un guide complet pour comprendre les règles et les droits régissant l’utilisation de notre site. En naviguant sur notre plateforme, vous acceptez implicitement ces conditions.

Propriété et Direction du Site

Peopulse, située au 16 avenue de l’agent Sarre, 92700 Colombes, possède ce site internet. La société, identifiée comme une SAS au capital de 100000 euros, est enregistrée au RCS de Nanterre sous le numéro 489466474. Monsieur Frédéric Bastok, en tant que directeur général, gère la direction et la publication du site.

Droits de Propriété Intellectuelle

Le « Contenu du Site » de Peopulse, comprenant la structure générale, les textes, les images (animées ou non), et les sons, relève de la propriété intellectuelle de Peopulse, sauf mention contraire. En effet, sans autorisation préalable de notre part, reproduire notre site ou son contenu constitue une infraction, pouvant entraîner des poursuites pour contrefaçon et autres dispositions juridiques.

Protection des Données Personnelles et Conformité

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Marques et Propriété Intellectuelle

Les marques présentées sur le site de Peopulse sont déposées et lui appartiennent. En outre, reproduire ces marques sans autorisation constitue une infraction au Code de la propriété intellectuelle.

Hébergement et Infrastructures Techniques

Amazon Web Services, localisé au 31 place des corolles, 92400 Courbevoie, assure l’hébergement de notre site.

Pour conclure, cette page « Informations légales de Peopulse » fournit une transparence totale sur les aspects légaux de notre société. Nous recommandons de la consulter régulièrement pour toute mise à jour.